Compte rendu du Conseil des ministres du 28 mai 2015

Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou,  le jeudi 28 mai 2015,en séance ordinaire, de 11 H 00 mn à 14 H 30 mn, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Michel KAFANDO, Président de la Transition, Président du Faso,               Président du Conseil des ministres. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, entendu des communications orales, procédé à des nominations et autorisé des missions à l’étranger.

DELIBERATIONS

I.1. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE, DE LA DECENTRALISATION ET DE LA SECURITE

Le Conseil a adopté un décret relatif à la modification du décret        n°2013-1053/PRES/PM/MEF/MATS du 11 novembre 2013 portant création de l’Agence nationale de sécurité des systèmes d’information (ANSSI).

L’adoption de ce décret consacre le rattachement  de l’Agence nationale de sécurité des systèmes d’information (ANSSI) au Premier ministère en vue de lui conférer l’autorité, l’autonomie et la neutralité nécessaires dans l’exécution de ses missions.

I.2. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Le Conseil a examiné trois (03) projets de loi et adopté un rapport.

Le premier projet de loi porte autorisation de ratification de l’accord de prêt N° 11/621 conclu le 02 septembre 2014 entre le Burkina Faso et le Fonds saoudien de développement (FSD) relatif au financement partiel du projet de construction de l’aéroport international de Ouagadougou-Donsin.

D’un montant de 14 milliards de francs CFA, ce financement partiel servira à la construction de la sous composante « Chaussées aéronautiques, hydrantes » de la composante « Infrastructures linéaires » de l’Aéroport international de Ouagadougou-Donsin.

Le Conseil a marqué son accord pour la transmission du projet de loi au Conseil national de la Transition.

Le deuxième projet de loi est relatif à l’autorisation de ratification de l’accord de prêt N° CBF 1265 01 D, conclu le 26 avril 2015 entre le Burkina Faso et l’Agence française de développement (AFD) pour le financement du projet d’appui à la sécurité alimentaire dans l’Est du Burkina Faso (PSAE).

D’un montant d’environ dix-neuf milliards six cent soixante-dix-huit millions sept cent dix mille (19 678 710 000) francs CFA, ce financement permettra d’améliorer la sécurité alimentaire des populations de l’Est du Burkina Faso en développant leurs capacités de résilience face aux changements climatiques et aux aléas économiques.

Le Conseil a marqué son accord pour la transmission du projet de loi au Conseil national de la Transition.

Le troisième projet de loi porte ratification des 4^ème et                  5^ème augmentations générales du capital de la Banque islamique de développement (BID).

La souscription à ces deux augmentations de capital  permet au Burkina Faso de renouveler son engagement auprès de l’institution, d’exercer pleinement ses droits au sein du Conseil d’administration et d’accéder à des ressources plus élevées pour l’exécution des projets et programmes de développement.

Le Conseil a marqué son accord pour la transmission du projet de loi au Conseil national de la Transition.

Le rapport est relatif à un décret portant création du Fonds d’intervention pour l’environnement (FIE) dans la catégorie des Fonds nationaux (FN).

L’adoption de ce décret permet de réglementer la création, les missions l’organisation et le fonctionnement du Fonds d’intervention pour l’environnement, conformément aux dispositions de la loi              N°010-2013/AN du 30 avril 2013, portant règles de création des catégories d’établissements publics et au décret                         n°2014-610/PRES/PM/MEF du 24 juillet 2014, portant  statut général des fonds nationaux.

I.3. AU TITRE DU MINISTERE DES MINES ET DE L’ENERGIE

Le Conseil a adopté un rapport relatif à une demande de signature de convention minière entre la société ROXGOLD SANU SA à Yaramoko dans la commune de Bagassi, province des Balé, région de la Boucle du Mouhoun et l’Etat du Burkina Faso.

Les réserves minières sont estimées à 731 139 onces soit environ 22,740 tonnes d’or brut et couvrent une superficie de 15,70 km² dans les limites du périmètre de la mine.

La durée de vie du permis d’exploitation est de  20 ans renouvelable par période consécutive de cinq (05) ans.

Le Conseil a marqué son accord pour la signature de la convention minière entre la société ROXGOLD SANU SA et l’Etat du Burkina Faso, conformément à l’article 30 du Code minier du Burkina Faso.

I.4. AU TITRE DU MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE L’ALPHABETISATION

Le conseil a adopté trois (3) décrets.

Le premier décret est relatif à l’organisation de l’examen du Certificat d’études primaires (CEP) et du concours d’entrée en classe de sixième.

Le deuxième décret est relatif à l’organisation des examens professionnels de l’enseignement primaire et de l’éducation non formelle.

Le troisième décret est relatif à l’organisation des évaluations dans les structures d’éducation non formelle.

L’adoption de ces décrets permet de doter le ministère de l’éducation nationale et de l’alphabétisation de référentiels juridiques en matière d’organisation des évaluations.

I.5. AU TITRE DU MINISTERE  DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION

Le Conseil a adopté un décret portant approbation des statuts particuliers du Fonds national de la recherche et de l’innovation pour le développement (FONRID).

L’adoption de ce décret vise à conformer les statuts du Fonds national de la recherche et de l’innovation pour le développement (FONRID) aux dispositions de la loi n°010-2013/AN du 30 avril 2013, portant règles de création des catégories d’établissements publics et au décret n°2014-610/PRES/PM/MEF du 24 juillet 2014, portant statut général des Fonds nationaux.

I.6. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES

Le conseil a adopté deux (02) décrets.

Le premier décret est relatif à  l’approbation des statuts particuliers du Fonds d’intervention pour l’environnement (FIE).

L’adoption de ce décret permet au Fonds d’intervention pour l’environnement de se conformer à la législation et à la réglementation en vigueur au Burkina Faso.

Le second décret porte contraventions et amendes administratives applicables en matière d’emballages et sachets plastiques.

L’adoption de ce décret permet de fixer par voie règlementaire les amendes contraventionnelles et administratives complémentaires à celles prévues par la loi N°017-2014/AN du 20 mai 2014, portant interdiction de la production, de l’importation, de la commercialisation et de la distribution des emballages et sachets plastiques non biodégradables et de déterminer les modalités de leur perception et de leur gestion.

I.7. AU TITRE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DE L’EMPLOI

Le Conseil a adopté un rapport relatif à l’organisation des assises nationales de la jeunesse.

Ces assises se tiendront à Gaoua du 18 au 19 juin 2015 sous le thème : « Autonomisation et responsabilisation des jeunes : états des lieux et perspectives ».  Placée sous le très haut patronage de Son Excellence Monsieur Michel KAFANDO, Président de la Transition, Président du Faso, cette rencontre consistera en des échanges directs entre le Président du Faso et les jeunes.

Le Conseil a instruit les ministres en charge du dossier à prendre les dispositions idoines pour la réussite de ces assises.

I.8. AU TITRE DU MINISTERE DES RESSOURCES ANIMALES

Le Conseil a adopté un rapport relatif au Code d’éthique et de déontologie régissant les agents du ministère des Ressources animales.

L’adoption de ce rapport permet de doter le ministère des Ressources animales d’un outil de référence en matière de bonne gouvernance au profit des agents et des acteurs dudit département.

COMMUNICATIONS ORALES

II.1. Le Secrétaire général du Gouvernement et du Conseil des ministres a fait au Conseil une communication relative à la participation de Son Excellence Monsieur Michel KAFANDO, Président de la Transition, Président du Faso, à l’investiture du nouveau Président Muhammadu BUHARI, à Abuja, République Fédérale du Nigeria, les 28 et 29 mai 2015.

Il a par ailleurs fait au Conseil le bilan de la participation de Son Excellence Monsieur le Premier ministre, Yacouba Isaac Zida, au Symposium international sur l’Initiative africaine d’éducation à la paix et au développement par le dialogue interreligieux et interculturel du 26 au 28 mai 2015 à Cotonou au Benin.

II.2. Le ministre de l’Administration territoriale, de la décentralisation et de la sécurité a fait au Conseil le point de l’organisation de la Journée nationale d’hommage aux martyrs de l’insurrection populaire des 30 et 31 octobre 2014, prévue pour se tenir le samedi 30 mai 2015.

Cette commémoration sera marquée pa       r diverses activités, notamment la retraite aux flambeaux le 29 mai 2015 et la cérémonie officielle d’hommage le 30 mai 2015.

Le Conseil invite l’ensemble de la population à une forte mobilisation afin de rendre un vibrant hommage à nos martyrs.

• NOMINATIONS

III.1. NOMINATIONS DANS LES FONCTIONS INDIVIDUELLES

AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE, DES DROITS

HUMAINS ET DE LA PROMOTION CIVIQUE

• Madame Somkinda TRAORE/OUEDRAOGO, Mle 30 143 P, Magistrat de grade exceptionnel, 4^ème échelon, est nommée Chargée de missions ;
• Monsieur Médard VOHO, Mle 25 703 D, Magistrat de grade exceptionnel, 4^ème échelon, est nommé Chargé de missions ;
• Monsieur Célestin FORGO, Mle 28 090 K, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 7^ème échelon, est nommé Chargé de missions ;
• Monsieur Adama ROUAMBA, Mle 57 422 B, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 8^ème échelon, est nommé Chargé de missions ;
• Madame Annalèyèrè Perpétue Honorine MEDA/DABIRET, Mle 130 153 S, Magistrat de grade exceptionnel, 4^ème échelon,  est nommée Inspecteur général des services ;
• Madame Kadidiatou HAMA/DIALLO, Mle 30 100 U, Magistrat de grade exceptionnel, 4^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Monsieur Sékou KABA, Mle 130 170 L, Magistrat de grade exceptionnel, 2^ème échelon,  est nommé Inspecteur technique des services ;
• Monsieur Abdoulaye SANFO, Mle 28 089 Y, Greffier en chef, 1^ère classe, 8^ème échelon, est nommé Inspecteur technique des services ;
• Madame Tené Lydia BASSEPE, Mle 66 981 V, Greffier en chef, 1^ère classe, 9^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Madame Beatrice MONE/KANTIONO, Mle 28 200 E, Greffier en chef, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Madame Alizetta KABORE, Mle 28 092 Z, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^er classe, 9^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Madame Henriette RAMDE/NIKIEMA, Mle 92 575, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 6^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Monsieur Jean Pierre YABRE, Mle 28 521 K, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommé Inspecteur technique des services ;
• Madame Naloubebouele DABIRE, Mle 92 573 P, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Madame Claudine MALGOUBRI/REMAIN, Mle 39 893 V, Professeur des lycées et collèges, catégorie A, 5^ème échelon, est nommée Inspecteur technique des services ;
• Monsieur Adama KAFANDO, Mle 130 307 L, Magistrat de 2^ème grade, 2^ème échelon, est nommé Chargé d’études ;
• Monsieur Nerwaya Anthelme TARPAGA, Mle 130 282 V, Magistrat, 1^er grade, 1^er échelon, est nommé Chargé d’études ;
• Madame Windlasida Pulchérie BAMBA/SAWADOGO, Mle 130 257 G, Magistrat, 1^er grade, 2^ème échelon, est nommée Chargée d’études ;
• Monsieur Hatté SIMPORE, Mle 53 668 A, Greffier en chef, 1^ère classe, 1^er échelon, est nommé Chargé d’études ;
• Monsieur Mori DJIRI, Mle 59 785 B, Conseiller en droits humains, 1^er grade, 2^ème échelon, est nommé Chargé d’études ;
• Madame Aïssatou GUISSOU/COULIBALY, Mle 180 263 L, Magistrat, 1^er grade, 2^ème échelon, est nommée Directrice générale de la promotion civique ;
• Monsieur Adama SAWADOGO, Mle 92 218 U, Economiste,  1^er grade, 6^ème échelon, est nommé Directeur général des études et des statistiques sectorielles ;
• Monsieur Ousseni DOMBA, Mle 39 213 F, Conseiller en droits humains, 1^ère classe, 8^ème échelon, est nommé Directeur général de la promotion des droits humains ;
• Monsieur Passida Pascal GOUBA, Mle 104 416 L, Conseiller des affaires étrangères, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur général de la défense des droits humains ;
• Monsieur Paul KABRE, Mle 225 904 T, Conseiller en droits humains, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommé Directeur de la protection contre les violations des droits humains ;
• Monsieur Dramane SANOU, Mle 225 898 N, Conseiller en droits humains, 1^er grade, 1^er échelon, est nommé Directeur du suivi des accords internationaux ;

• Monsieur Laldaogo Ousmane OUEDRAOGO, Mle 30 680 Z, Conseiller en droits humains, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur régional des droits humains et de la promotion civique du Centre-Nord ;
• Monsieur Abdou Moumouni OUEDRAOGO, Mle 216 737 K, Conseiller en droits humains, 1^er grade, 2^ème échelon, est nommé Directeur régional des droits humains et de la promotion civique des Cascades ;
• Madame Thérèse ONADJA/BARO, Mle 14 785 A, Administrateur civil, 2^ème classe, 7^ème échelon, est nommée Directrice des ressources humaines ;
• Monsieur Nicodème OUEDRAOGO, Mle 208 068 W, Administrateur des services financiers, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur des marchés publics ;
• Monsieur Boukary NITIEMA, Mle 88 786 F, Conseiller en sciences et techniques de l’information et de la communication, 1^ère classe, 4^ème échelon, est nommé Directeur de la communication et de la presse ministérielle ;
• Monsieur Geoffroy YOGO, Mle 98 062 K, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommé Directeur général adjoint de la garde de sécurité pénitentiaire ;
• Monsieur Sibiry NEYA, Mle 110 113 V, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommé Directeur régional de la garde de sécurité pénitentiaire du ressort de la Cour d’Appel de Ouagadougou ;

• Monsieur Abdoul Aziz GAMENE, Mle 110 109 F, Inspecteur de la garde de sécurité pénitentiaire, 1^ère classe, 5^ème échelon, est nommé Directeur régional de la garde de sécurité pénitentiaire du ressort de la Cour d’Appel de Bobo-Dioulasso.

AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

• Madame Céline YONABA/COULIBALY, Mle 27 773 C, Inspecteur des impôts, 2^ème grade, 7^ème échelon, est nommée Secrétaire générale de la Loterie nationale burkinabè (LONAB).

AU TITRE DU MINISTERE DES INFRASTRUCTURES, DU DESENCLAVEMENT ET DES TRANSPORTS

• Monsieur Saïdou Auguste KAFANDO, Mle 13 388 P, Ingénieur génie civil, 2^ème classe, 7^ème échelon, est nommé Chargé de missions ;
• Monsieur Jean Claude ZONGO, Mle 25 764 H, Administrateur des services financiers, 1^ère classe, 12^ème échelon, est nommé Directeur des études et de la législation à la Direction générale des transports terrestres et maritimes.

AU TITRE DU MINISTERE DES RESSOURCES ANIMALES

• Monsieur Yamba KABORE, Mle 26 914 V, Ingénieur d’élevage, 2^ème classe, 6^ème échelon, est nommé Directeur général des espaces et des aménagements pastoraux ;
• Madame Sophie Agnès KIMA, Mle 215 300 K, Ingénieur d’élevage, 1^ère classe, 2^ème échelon, est nommée Directrice de la sécurisation de l’espace pastoral ;
• Monsieur Wayirmin Alassane SANOGO, Mle 206 989 F, Ingénieur d’élevage, 1^ère classe, 3^ème échelon, est nommé Directeur de l’aménagement de l’espace pastoral.

III.2. NOMINATION DANS LES CONSEILS D’ADMINISTRATION

MINISTERE DES MINES ET DE L’ENERGIE

Le Conseil a adopté un décret portant nomination de Monsieur Kiswendsida Jacob Anselme COMPAORE, Economiste-Gestionnaire, Administrateur au titre du personnel, au Conseil d’administration du Fonds de développement de l’électrification (FDE) pour un premier mandat de trois (03) ans.

MINISTERE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION

Le Conseil a adopté deux (02) décrets.

Le premier décret nomme Monsieur Hamidou Hamadou TAMBOURA, Mle 18 613 L, Directeur de recherche, Administrateur au titre du ministère de la Recherche scientifique et de l’innovation, au Conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique et technologique (CNRST) pour un premier mandat de trois (03) ans.

Le second décret nomme Monsieur Hamidou Hamadou TAMBOURA, Mle 18 613 L, Directeur de recherche, Président du Conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique et technologique (CNRST) pour un premier mandat de trois (03) ans.

Le Ministre de la Communication,

Chargé des Relations avec le Conseil  National de la Transition,

 Porte-parole du Gouvernement

 T. Frédéric A.K. NIKIEMA