Droit d’auteur : Le plus gros bénéficiaire de février touchera plus de 4 millions de F CFA

publicite

Le Bureau burkinabè du droit d’auteur (BBDA) procèdera à partir du 29 février prochain au paiement des droits de redevance de droits collectés comptant pour le premier semestre de 2023. Pour cette première répartition de l’année 2024, une cagnotte de près de 149 millions de FCFA sera repartie entre 3467 bénéficiaires, toutes sociétés confondues.  

La suite après cette publicité

C’est maintenant une habitude au Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur. Par souci de redevabilité envers ses membres et envers l’opinion publique, un point de presse se tient à l’orée de chaque session de paiement des droits d’auteur. Alors que la première répartition de l’année 2024 débute le 29 février prochain, le Directeur Général du BBDA, Dr Hamed Patric LEGA, et son équipe se sont prêtés à cet exercice ce mardi 27 février 2024 à Ouagadougou.

Pour cette première répartition de l’année, quatre types de droits sont concernés : les droits de reproduction mécanique des œuvres musicales, les droits de rémunération pour copie privée des ouvrages édités, les droits de reproduction par reprographie des ouvrages édités et enfin les droits au titre des téléchargements des œuvres musicales

Autrement dit, les bénéficiaires de ces droits sont les titulaires d’œuvres musicales (auteurs compositeurs, arrangeurs) et les auteurs d’œuvres littéraires (auteurs et éditeurs) enregistrés au BBDA.

Selon le directeur général du BBDA, à l’issue des prélèvements statutaires, c’est un montant global net de 161 254 243 qui sera mis en répartition en février 2024. Un montant en augmentation de 8,30% comparativement à la répartition de février 2023. Une performance que Hamed Patric LEGA met à l’actif de ses collaborateurs dont il salue l’engagement et l’abnégation.

Dr Hamed Patric LEGA, DG du BBDA

Cette somme sera repartie entre 3 467 bénéficiaires, toutes sociétés confondues dont 2 434 bénéficiaires membres du BBDA. C’est du reste les membres du BBDA qui s’en tirent avec 90% de la masse à partager. On retient que le plus gros bénéficiaire touchera la coquette somme de 4 608 522 F CFA tandis que le plus petit bénéficiaire se verra attribuer la somme de 3.601 F CFA.

Lors de cette opération, le BBDA va également mettre en paiement les droits en instance qui représentent des droits répartis lors des quatre années antérieures et dont les bénéficiaires ne se sont pas présentés pour le paiement. Le montant global de ces droits en instance s’élève à 450 392 822 F CFA.

Ce qui fait un montant total de 595 767 203 F CFA à répartir à partir du jeudi 29 février 2024 en espèces ou par chèque au siège du BBDA à Ouagadougou et à la Direction Régionale de l’Ouest à Bobo-Dioulasso. Le paiement s’effectuera également par virement bancaire ou encore par Orange money mais uniquement au siège du BBDA à Ouaga. 

Écouter l’article
❤️ Invitation

Nous tenons à vous exprimer notre gratitude pour l'intérêt que vous portez à notre média. Vous pouvez désormais suivre notre chaîne WhatsApp en cliquant sur : Burkina 24 Suivre la chaine


Restez connectés pour toutes les dernières informations !

publicite


publicite

Articles similaires

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bouton retour en haut de la page
×