Répartition des droits d’auteur de mai 2023 : Un peu plus de 6 millions de FCFA pour le gros bénéficiaire

Le Bureau Burkinabè du droit d’auteur (BBDA) procèdera au paiement des droits représentant la répartition du mois de mai 2023 à partir du 31 mai prochain. C’est une cagnotte de 403 763 224 FCFA qui sera répartie entre 6 981 bénéficiaires, a annoncé ce jeudi 26 mai 2023, l’institution dirigée par Ahmed dit Patindba Patric Lega lors d’un point de presse à Ouagadougou.  

Pour cette deuxième session des paiements de droits d’auteurs de l’année 2023, ce sont les droits collectés au titre de la représentation et de la copie privée des œuvres d’art graphique et plastique qui seront repartis. 

Selon la directrice de la répartition des droits au BBDA, Armelle Renée Compaoré, les droits de représentations sont les droits dus par les utilisateurs au titre des exécutions publiques des œuvres littéraires et artistiques protégées. 

En termes simples, ce sont les droits collectés auprès des radios, télévisions, kiosques, maquis, hôtels, salles de ciné, exposants d’œuvres d’art graphique et plastique, etc., et les droits collectés auprès des organisateurs et promoteurs de spectacle pour les séances et les manifestations occasionnelles (diner gala, concerts, etc.).  

En conséquence, les ayants droit de cette session sont les auteurs, les compositeurs, les arrangeurs et les éditeurs d’œuvres musicales, les auteurs d’œuvres dramatiques (humoriste, auteurs de pièces de théâtre, de sketchs…), les auteurs d’œuvres littéraires diffusées à la radiodiffusion, les auteurs d’œuvres audiovisuelles et les auteurs d’œuvres d’art graphique et plastique. 

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C’est un montant global net de 403 226 918 FCFA qui est mis en répartition au titre des droits de représentation et de la rémunération pour copie privée des œuvres d’art graphique et plastique contre 400 349 984 FCFA en 2022  soit un taux d’accroissement de 0,85%. 

Le bénéficiaire qui aura le plus gros montant empochera un peu plus de 6 millions de FCFA tandis que le bénéficiaire qui empochera le moins repartira avec 2 300 FCFA. « Les bénéficiaires membres du BBDA sont au nombre de 6 981 sur un total de 11 565. Le montant des bénéficiaires membres du BBDA s’élève à 379 226 918 FCFA soit 93,92% du montant total mis en répartition », précise la directrice de la répartition des droits au BBDA.

Il faut noter qu’en plus du paiement des droits de mai 2023, les droits en instance des quatre dernières années ainsi que ceux de février 2023 et SNC (Semaine Nationale de la Culture) 2023 d’un montant de 378 991 781 FCFA seront également mis en paiement. Ce qui porte le montant total mis en paiement à 758 218 699 FCFA. 

Les bénéficiaires de cette répartition pourront se faire payer par virement bancaire, par mobile money ou en espèce au niveau des guichets du BBDA à Ouagadougou et à Bobo-Dioulasso.